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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALVENE
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MODULINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULINE
ALVENE, SAS

Numéro de dépôt :
3819738
Date de dépôt :
01/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2021
MODULINE de ALVENE

Présentation de la marque MODULINE

Déposée le 1 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALVENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALVENE domicilié(e) 7 Route de Lucheux - 80600 - DOULLENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALVENE domicilié(e) 7 Route de Lucheux - 80600 - DOULLENS - France.

La marque MODULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULINE est expirée depuis le 1 avril 2021.

ALVENE a également déposé les autres marques suivantes : PYRAL , ALVIPACK , BOXLINE , CLEAN TECH , EMMOS , OPALINE , DUOLINE , OPALAV , LUDIFLUX , EOLINE


ALVENE, SAS - 7 Route de Lucheux - 80600 - DOULLENS - France


ALVENE - 7 Route de Lucheux - 80600 - DOULLENS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.